Marc Brugiere

De: Marc BRUGIERE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000036251120(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Marc BRUGIERE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000029359583(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Marc BRUGIERE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marc BRUGIERE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Marc Brugière
en remplacement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentant choisi par et parmi les membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Comité de bassin Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000027084715(source JORF)
nomination
16 Février 201316/02/2013
De: Marc Brugiere
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Remplace:M. Philippe Defossez
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000026368253(source JORF)
nomination
14 Septembre 201214/09/2012
De: Marc BRUGIERE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Marc Brugiere
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Brugière (Marc)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Italie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2006-07-01"
JORFTEXT000000792909(source JORF)
nomination
22 Septembre 200622/09/2006
De: Marc Brugière
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Marc Brugière
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Brugière (Marc)
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Jauffret (André)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000400045(source JORF)
nomination
04 Mai 200004/05/2000